Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REFERENCE AUDIOVISUELLE
COMIL (SARL)

Numéro de dépôt :
93491348
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque LA REFERENCE AUDIOVISUELLE

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REFERENCE AUDIOVISUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMIL domicilié(e) 4 AVENUE DE LA RESISTANCE BP1, 92370 CHAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 819 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMIL - France.

La marque LA REFERENCE AUDIOVISUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REFERENCE AUDIOVISUELLE est expirée depuis le 5 novembre 2003.

COMIL a également déposé les autres marques suivantes : COMIL service DIAMANT® , LE CATALOGUE AUDIOVISUEL , AZURSCREEN WWW.AZURSCREEN.COM , AZUR IPTV , AZURBOARD WWW.AZURBOARD.COM , AOVIA , TAXIMEDIA , COMIL , HC-COM HOME CINEMA - COMMUNICATION , TURNING TECHNOLOGIES


COMIL (SARL) - 4 AVENUE DE LA RESISTANCE BP1, 92370 CHAVILLE - France - SIREN 310819362


COMIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Formation et enseignement - rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, projecteurs d'image, tablettes à cristaux liquides, projecteurs de diapositives, écrans de réception d'images, caméscopes, disques compacts vidéo matériels de commandes de salles audiovisuelles, tableaux, pointeurs lasers, tables de rétroprojection - images de synthèse, panneaux lumineux et/ou sonores, - films, transparents, pellicules, photos, diapositives et tout support d'image fixe ou mobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.